1. INFORMATIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site est édité par :
MYCLEARSHOP
Société de droit hongkongais, immatriculée sous le numéro 71670123
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée (Private Limited Company)
Date de création : [À compléter si connue]
Siège social :
RM 509, 5/F,
THE CLOUD,
111 TUNG CHAU STREET,
Tai Kok Tsui,
Hong Kong
Responsable de la publication
Le Directeur de la publication est représenté par MYCLEARSHOP, en qualité de représentant légal.
Email : [email protected]
Activité commerciale
MYCLEARSHOP exerce une activité de commerce électronique spécialisée dans la vente en ligne de produits (code SIC applicable : 47910 – Vente à distance par Internet).
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis
https://www.cloudflare.com
3. CONTACT
Pour toute question relative au site et à son contenu, vous pouvez contacter l’éditeur :
- Par email : [email protected]
- Par courrier :
MYCLEARSHOP
RM 509, 5/F, THE CLOUD,
111 TUNG CHAU STREET,
Tai Kok Tsui,
Hong Kong - Via le formulaire de contact disponible sur le site
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site (architecture, textes, images, vidéos, logos, codes sources, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de MYCLEARSHOP et est protégé par les lois applicables à Hong Kong ainsi que par les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de MYCLEARSHOP.
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
5. DONNÉES PERSONNELLES
Délégué à la protection des données
MYCLEARSHOP désigne un point de contact pour la protection des données personnelles. Vous pouvez le contacter pour toute question relative à vos droits :
- Par email : [email protected]
- Par courrier :
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Politique de confidentialité
Pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible sur notre site.
6. COOKIES
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs. Ces cookies permettent d’analyser l’utilisation du site et d’optimiser son fonctionnement. Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et sur la manière de les gérer ou de les désactiver, veuillez consulter notre Politique de Cookies, disponible sur le site.
7. CRÉDITS
Conception et développement : [À compléter si connu – ex : équipe interne ou agence]
Textes : © MYCLEARSHOP – Tous droits réservés
8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable à Hong Kong. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MYCLEARSHOP à Hong Kong.
9. MÉDIATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation européen concernant le règlement amiable des litiges, MYCLEARSHOP adhère à un dispositif de médiation pour les consommateurs résidant en Europe.
Après avoir tenté de résoudre le litige directement avec MYCLEARSHOP par écrit, le consommateur peut saisir un médiateur indépendant par voie électronique via la plateforme de médiation en ligne de la Commission européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
10. DURÉE
Les présentes mentions légales sont conclues pour une durée indéterminée.
Elles peuvent être modifiées à tout moment par MYCLEARSHOP. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.