MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site est édité par :

CLEARSHOP LIMITED

  • Société de droit hongkongais
  • Immatriculée sous le numéro 77798418
  • Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée (Private Limited Company)
  • Date de création : 01 janvier 2025

Adresse du siège social : RM 509, 5/F THE CLOUD 111
TUNG CHAU ST TAI KOK TSUI
HONG KONG

Responsable de la publication

Le Directeur de la publication est représenté par CLEARSHOP LIMITED, en qualité de représentant légal.

Email : [email protected]

Activité commerciale

CLEARSHOP LIMITED exerce une activité commerciale (CORP) spécialisée dans la vente en ligne de produits.

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis
https://www.cloudflare.com

3. CONTACT

Pour toute question relative au site et à son contenu, vous pouvez contacter l’éditeur :

  • Par email : [email protected]
  • Par courrier :
    CLEARSHOP LIMITED
    RM 509, 5/F THE CLOUD 111
    TUNG CHAU ST TAI KOK TSUI
    HONG KONG
  • Via le formulaire de contact disponible sur le site

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site (architecture, textes, images, vidéos, logos, codes sources, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de CLEARSHOP LIMITED et est protégé par les lois applicables à Hong Kong ainsi que par les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de CLEARSHOP LIMITED.

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Délégué à la protection des données

CLEARSHOP LIMITED désigne un point de contact pour la protection des données personnelles. Vous pouvez le contacter pour toute question relative à vos droits :

Politique de confidentialité

Pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible sur notre site.

6. COOKIES

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs. Ces cookies permettent d’analyser l’utilisation du site et d’optimiser son fonctionnement.

Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et sur la manière de les gérer ou de les désactiver, veuillez consulter notre Politique de Cookies, disponible sur le site.

7. CRÉDITS

  • Conception et développement : [À compléter si connu]
  • Textes : © CLEARSHOP LIMITED – Tous droits réservés

8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable à Hong Kong.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de CLEARSHOP LIMITED à Hong Kong.

9. MÉDIATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation européen concernant le règlement amiable des litiges, CLEARSHOP LIMITED adhère à un dispositif de médiation pour les consommateurs résidant en Europe.

Après avoir tenté de résoudre le litige directement avec CLEARSHOP LIMITED par écrit, le consommateur peut saisir un médiateur indépendant par voie électronique via la plateforme de médiation en ligne de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr

10. DURÉE

Les présentes mentions légales sont conclues pour une durée indéterminée.

Elles peuvent être modifiées à tout moment par CLEARSHOP LIMITED. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Dernière mise à jour : [Date de publication]